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Dernière mise à jour : 14 septembre 2026
Le site nuveeluxe.com est édité par NuveeLuxe, nom commercial de Yann-Curtys Diby, immatriculé en tant que micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) depuis le 14/09/2026 (début d'activité le 25/08/2026).
Éditeur du site
Dénomination : NuveeLuxe (Yann-Curtys Diby)
Forme juridique : Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
SIREN : 109 103 713
SIRET : 109 103 713 00011
Code APE : 47.91A
Adresse du siège : Place des droits de l'homme, 22000 Saint-Brieuc, FRANCE
Email : contact@nuveeluxe.com
Régime fiscal : TVA non applicable — article 293 B du CGI
Directeur de la publication
Yann-Curtys Diby, en qualité d'éditeur du site.
Hébergement
Hébergeur : Base44
Le site est hébergé sur l'infrastructure de la plateforme Base44, qui assure l'hébergement web et l'exécution applicative du service.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, charte graphique, identité visuelle) est la propriété de NuveeLuxe. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Régime fiscal — TVA
TVA non applicable — Régime micro-entrepreneur (article 293 B du CGI)
NuveeLuxe bénéficie du régime fiscal de la micro-entreprise : la TVA n'est ni facturée ni récupérée. Cette mention figure sur toutes les factures. Au-delà du seuil de 10 000 € de livraisons intracommunautaires par année civile, les règles de TVA deviendraient applicables.
Informations par pays
France / Belgique / Luxembourg
NuveeLuxe — Yann-Curtys Diby, micro-entrepreneur, SIRET 109 103 713 00011, Place des droits de l'homme, 22000 Saint-Brieuc, France. Contact : contact@nuveeluxe.com. TVA non applicable (article 293 B du CGI).
Belgique
Entreprise soumise à la directive 2011/83/UE — droit de rétractation de 14 jours. Conformément à cette directive, le consommateur belge dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres frais que ceux de renvoi du bien.
Suisse
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Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande : contact@nuveeluxe.com. Le service client répond sous 24 à 48 h ouvrées.